Mentions Légales 2023/2024
01. Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2OO4-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.terres-bohemes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur : Stéphanie Vallée - 646 Av. des Rémouleurs, 40150 Soorts-Hossegor - atelier.terresbohemes@gmail.com
SIRET : 920 702 750 00018
Responsable de la publication : Stéphanie Vallée
Hébergeur : Squarespace, Inc – Siège social : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014
Crédits Photos : Marina Picon Photographie, Leslie Schuller Photographie et Evazion Studio
02. Conditions générales d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des Conditions Générales d’Utilisation accessible en cliquant ici.
03. Accès et navigation
L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24h/24 et 7j/7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toute autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés. Les CGU s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
04. Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou une partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales et internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
05. Cookies
Atelier terres bohèmes se réserve le droit d’implanter des cookies dans l’ordinateur des visiteurs de son site internet. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur. C’est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur de l’utilisateur. Il a pour but d’enregistrer des informations afin de lui éviter lors de ses prochaines visites de remplir à chaque fois les informations ou formulaires proposés sur le site. Les cookies ne sont utilisés par l’Atelier Terres Bohèmes que dans le but de personnaliser le service proposé à l’utilisateur.
Informations conservées pour une durée de trois (3) mois à un (1) an après le dernier contact de l’acheteur.
06. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété intellectuelle et exclusive d’Atelier Terres Bohèmes. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site : logiciels, textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos.
Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable d’Atelier terres bohèmes.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessible sur le site est interdit et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le développement de ce site a impliqué des investissements importants. Le site et chacun des éléments qui le composent sont protégés au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation, reproduction ou représentation du Site (en tout ou partie), sur quelque support que ce soit, à d’autres fins est interdite.
Toute l’équipe vous souhaite une belle navigation !